» » » 2020 DAE 197 : Subvention (5.000 euros) à l’association Les Séropotes (3e). 2020 DEVE 74 » 2020 DJS 176 : Réalisation 72-74 rue Saint-Marcel (5e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 PLA-I et 9 PLUS par Aximo. 2020 SG 41 Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Paris Île-de-France pour la période 2020-2023. » 2020 DASCO 131 2020 DLH 187 2020 DLH 97 Accédez à la plateforme de vote Comment voter ? » » » 2020 DLH 213 2020 DAE 216 » : Subvention (8.000 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan pour les illuminations de fin d’année 2020 (12e). 2020 DLH 269 » » » 2020 DEVE 72 2020 DLH 204 2020 DAE 293 » : Avenant n° 1 à la convention du 22 novembre 2016 avec Photomaton, relative à l’occupation du domaine public - Autorisation - Signature. 2020 DLH 309 : Convention, au titre de l’année 2021, avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d’accompagnement et de formation. » : Subvention (350.000 euros) et convention avec le Comité d’organisation France Tir à l’Arc. » 2020 DLH 305 » 2020 DLH 228 : Subvention (45.000 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Groupement d'Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris. 2020 DLH 321 2020 DLH 244 2020 DASCO 138 : Prestations de contrôles et vérifications périodiques et obligatoires (CVPO) des diverses installations et équipements d’infrastructure de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). : Subvention (7.700 euros) à l’association les villages de Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Convention pluriannuelle d’objectifs conclue entre la Ville de Paris et l’Association des Amis des Jardins du Ruisseau en décembre 2019 - Avenant pour l’année 2020. » » : Conclusion d’une transaction avec la société Sam Hélios (29.000 euros) et d’une transaction avec la société FBI (33.000 euros). : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants de l’avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). » 2020 DAE 298 » » » Elle peut être adressée par lettre recommandée. : Classification au titre des droits de voirie des nouvelles voies du 7e, 9e, 16e et 18e ayant fait l'objet d'une nouvelle dénomination par substitution. : Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DLH 323 2020 DAE 239 2020 DU 62 » 2020 DPE 35 Plus de 300 décès dus au Covid en 24h en France, le total des morts franchit la barre des 59.000. » : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. » : Réalisation, 218-218 bis rue de Charenton et 22-24, rue du Charolais (12e) d’un programme de rénovation de 25 logements sociaux par la RIVP. : ZAC de la Porte Pouchet (17e) - Avenant de prorogation de la concession d’aménagement d’un an, jusqu’au 31 décembre 2021. 2020 DFPE 152 » 2020 DCPA 24 : Amendement à la charte de fonctionnement du Conseil Parisien des Européens. : Fin de fonction d’un administrateur de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) et désignation de sa remplaçante. 2020 DEVE 62 - DAC-DDCT-DASES 2020 DRH 72 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 6e arrondissement. : Convention de groupement de commandes entre la Préfecture de police (service déconcentré du MI) et la Ville de Paris, relative aux prestations de transport destinées aux personnels de la Préfecture de police en situation de handicap. 2020 DAE 182 […] Tél : 01.40.38.52.00 SECTION -- ** doit. 2020 DAE 288 » : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Convention et subvention (70.000 euros) à l'Association ACTED pour une intervention humanitaire d'urgence au Kurdistan Irakien. » : Subventions exceptionnelles dans le cadre du plan de soutien aux acteurs culturels (264.500 euros) et conventions ou avenants à conventions avec 8 structures œuvrant dans le champ de la culture. : Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’un programme de construction neuve de 5 PLS et 14 logements locatifs intermédiaires par ICF Habitat La Sablière. : Modification de la réglementation relative au remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. : Subventions d’investissement (39.540 euros) à 2 associations situées en quartiers populaires. 2020 DLH 273 - DDCT 2020 DAE 309 : Modification de l’opération de création d’un Foyer de Jeunes Travailleurs par Habitation Confortable au 37 boulevard de Belleville (11e) avec création de deux logements sociaux PLA-I supplémentaires. : Subvention (8.000 euros) à l'association "Migrations Santé France" (93 Montreuil). 2020 DAE 202 2020 DASES 118 : Réalisation 20 rue Gasnier Guy (20e) d'un programme de création de 5 logements PLS par la SAS "Coop Dedans-Dehors". 2020 DAE 319 2020 DASCO 94 Reading time: 10 minutes Public. » : Réalisation 5 rue Sthrau (13e), d'un programme d’Amélioration de la Qualité de Service par Paris Habitat. : Location de l'immeuble 68, rue Léon Frot (11e) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. » : Subvention Vrac Paris - 3ème année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. » » » » Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972. 'ŒONSEIL DE PRUD’HOMMES KES – à+ DE PARIS !" » 2020 DJS 155 : Modification des délibérations D. 294 du 17/01/1983 et D. 1797 du 21/10/1985 fixant la rémunération des suppléants de concierge, de gardien de parc de stationnement, d'agents vacataires périscolaire. : Subvention fonctionnement (1.495.000 euros) à l'EPEC et convention pluriannuelle 2021-2023. : Parc de stationnement de la Porte de Saint Ouen (17e). 2020 DLH 253 2020 DU 108 : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. 2020 DLH 139 : Caisse des écoles (13e) - Subvention 2021 (7.180.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Location de l'immeuble 18 A, rue Keller à 1001 Vies habitat - Avenant à bail emphytéotique. : Subvention (80.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Centre de ressources et de coordination pour les mini-réseaux de proximité (93). : Subventions de fonctionnement (12.807.600 euros) et d’investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2021. 2020 DLH 169 2020 DFA 67 » En savoir plus... jaafar-werl.paris. : Subvention (4.500 euros) à l'association Quartier Latin Huchette pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020 (5e). » 2020 DLH 226 Coronavirus in Russia: The Latest News | Dec. 16. 2020 DAE 214 Le Conseil de Paris s’ouvre ce mardi pour trois jours. 2020 DASCO 110 : Subvention d’investissement exceptionnelle (10.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2020. 2020 DLH 294 2020 DAE 200 2020 DAE 329 » : Subvention (5.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). 2020 DAE 193 » : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. » » » » es. » » 2020 DDCT 89 - DGRI » 2020 DLH 188 » 2020 DLH 245 : Subvention (43.200 euros) et convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux – Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 7ème arrondissement de Paris. » Débat d'orientation budgétaire. » » » » 2020 DAE 278 » : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). Enjoy the videos and music you love, upload original content, and share it all with friends, family, and the world on YouTube. : Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2021. 2020 DASCO 103 » 2020 DLH 136 Création d'un tarif spécifique pour les étudiants, apprentis, volontaires du service civique et bénéficiaires de la garantie jeune. : Convention et subvention à la fondation "Energies pour le Monde" (25.000 euros) pour un projet d'accès à l'énergie au Sénégal. : Conventions pour les expositions sur la voie publique. : Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d’investissement (350.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2021. Le Conseil de Paris, réuni lundi 18 mai 2020, a voté l'adoption d'un budget de crise de 200 millions d'euros pour venir en aide aux secteurs touchés par la crise du coronavirus. : Modification de la délibération 2018 DRH 3 du 3 octobre 2018 instituant une indemnité kilométrique vélo en faveur des agents de la Ville de Paris. 2020 DLH 288 : Avenant n° 3 à la convention portant sur la répartition des dépenses de fonctionnement du SGA de la PP entre l’État (MI) et la Ville de Paris (PP). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 5e arrondissement. : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. R. 1452-2 du code du travail : La demande est formée au greffe du conseil de prud’hommes. : Subventions d'équipement (25.000 euros) et conventions avec 2 associations de jeunesse UGOP Une Goutte d'Organisation Productions (12e) et Les Enfants de la Goutte d'Or (18e). » » Didier Lallement est chahuté en plein Conseil de Paris – vidéo. » : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. : Subvention (7.500 euros) à l’association des commerçants et artisans de l’avenue du Général Leclerc pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Centre régional d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes" (CRIPS) (15e). » 2020 PP 92 » : Réalisation, 48 rue de Mouzaïa (19e) d’un programme de rénovation de 52 logements sociaux par la RIVP. : Immeuble communal 8, rue de la Banque (2e) - Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’aides en nature à l’association Emmaüs Connect et au CASVP. 2020 DJS 141 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 15e arrondissement. 2020 DLH 206 : Avenant à la Convention du 15 juin 2017 de mise à disposition des personnels de la Ville de Paris auprès de la Présidence de la République. 2020 PP 94 » » » : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » : Caisse des écoles (16e) - Subvention 2021 (2.800.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 130 2020 DAC 43 2020 DEVE 63 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé. » 2020 DAE 301 2020 DLH 236 : Subvention (12.600 euros) à l’association village Passy pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. 2020 DFPE 185 The 5-year-old mare did it again Oct 21, winning the Prix du Conseil de Paris (Fr-II) for the second time. : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. » : Acquisition, 5 rue Agrippa d'Aubigné (4e) de l’usufruit locatif social de 82 logements sociaux (11 PLA-I - 71 PLS) par la RIVP. » : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. 2020 DVD 49 » 2020 PP 110 » » : Subvention (71.400 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association "Coup de Pouce, Partenaire de la réussite à l’école" pour l’année scolaire 2020-2021. 2020 DASCO 36 : Travaux de modernisation et de mise en conformité du SSI du collège Elsa Triolet (13e) - Indemnisation de la société ERIS dû à l’allongement du chantier. 2020 DLH 153 Vous recherchez une piscine, un jardin, une bibliothèque, un lieu culturel... . » 2020 DEVE 76 : Réalisation 143 rue Oberkampf (11e) d'un programme de rénovation de 20 logements sociaux par Immobilière 3F. 2020 PP 96 : Subvention et avenant à la convention à l'association des organisations syndicales de la Bourse du travail de Paris. » 2020 DLH 222 » » » Posted on 7 décembre 2020 by amouroux. » : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. » » : Adhésion de la Ville de Paris à l'association France Ville Durable. Liste des projets de délibération soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal et départemental. » : Réalisation 4-9 bis rue Cuvier (5e) d'un programme de création d'une résidence étudiante comportant 365 logements PLUS et 200 logements PLS par la RIVP. 2020 DAE 198 » 2020 DAE 204 : Réalisation 4, rue Voltaire et 3, passage Dumas (11e) d'un programme de rénovation de 24 logements sociaux par Elogie-SIEMP. Mesures d’exonération des droits de stationnements des péniches d’animation. : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la fourniture et la livraison de pièces détachées de rechange d’origine, d’accessoires, d’éléments de carrosserie, d’outils de diagnostic et d’outillages spécifiques, nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides. » 2020 DFPE 193 2020 DAE 269 : Subvention (6.053.000 euros) à l'APUR. » 2020 DAE 79 2020 DLH 265 2020 DDCT 113 - DASCO : Réalisation, 41-43 rue Saint Paul (Paris Centre) d’un programme de rénovation de 15 logements sociaux par la RIVP. » : Subvention (10.000 euros) à l’association des commerçants du Gros Caillou pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). cm2020/09/25/23-11 - designation de representants de la metropole du grand paris a l’association institut paris region ile-de-france (ancien institut d’amenagement et d’urbanisme de la region ile-de-france – iau idf) pdf 242.79 ko télécharger 2020 DLH 200 : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 20e arrondissement. 2020 DAE 307 : Piscine Joséphine Baker - Délégation de Service Public - Avenant de prolongation. : Subventions (788.553 euros) exceptionnelles à 361 associations sportives (dont 3 conventions d'objectifs) impactées par la Covid-19. » : Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. 2020 DU 56 Le préfet de police de Paris, présent de droit aux séances du conseil municipal, en a fait une nouvelle fois l’expérience mardi 15 décembre. : Création d’une filiale dédiée à l’activité de SOGARIS Services. : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 3 conventions, 1 avenant. 2020 DAE 129 » 2020 DFA 66 s du Conseil de Paris. Commerce chambre 8 +-« » N° RG F 19/00645 – N° Portalis 3521-X-B7D-IMKLD NOTIFICATION par LR/AR du : Délivrée au demandeur le : au défendeur le : COPIE… Doctrine. : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. » : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. 2020 DAE 73 Cinquante-six élus se sont réunis dans la salle du Conseil, les autres siégeant dans … : Subvention (3.000 euros) à l'association "Compagnie Errance" (77 Provins). » 2020 DLH 216 » » Vous êtes appelés à élire 14 nouveaux membres du Conseil de l’Ordre pour un mandat de 2021 à 2023, par binômes paritaires (une femme, un homme) ainsi que le remplaçant de Monsieur Yannick Sala pour l'année 2021. » 2020 DLH 292 : Subvention (10.500 euros) à l’association des commerçants du village d’Auteuil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). : Convention de partenariat et de participation financière avec le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de Paris (CAUE) sur les quartiers apaisés (90.000 euros). : Réalisation 10, rue de Paradis (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA-I - 1 PLS) par ERILIA. » : Réalisation dans l’arrondissement Paris Centre d’un programme de rénovation de 12 immeubles comportant 110 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Crescendo. 2020 DLH 221 : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPARISEINE. Communication du Conseil de Paris 2020 DASCO 132 La rentrée 2020 des enfants, des jeunes et des familles parisiennes Le mardi 1er septembre, la rentrée des familles parisiennes a eu lieu dans un contexte inédit de crise sanitaire. : Transfert de compétence à la Métropole du Grand Paris en matière de gestion des milieux aquatiques et de préventions des inondations (Seine Grands Lacs). : Caisse des écoles (9e) - Subvention 2021 (1.831.549 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. Copier la référence. 2020 DAE 262 2020 DJS 179 2020 DAE 186 : Subvention (3.000 euros) à l’association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (19e). Enregistrer. 2020 DASCO 98 2020 DJS 190 : Réalisation 2-4 rue Bruneseau (13e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par la RIVP. : Subvention (11.300 euros) à l’association le faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). » : Subventions (43.000 euros), pour 15 associations et avenants dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville. Subvention (2.000 euros) et convention avec l’association Des Cris Des Villes. 2020 DAE 335 » 2020 DLH 145 » : Subventions de fonctionnement (2.565.641 euros) et conventions avec 27 structures culturelles. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 13e arrondissement. » : Autorisation de signer un contrat de transaction avec M. Martins de Sousa. » » » » Pas de Conseil de Paris pour Buzyn et Villani. : Prise en compte de l'impact Covid sur les contrats de délégation de service public des parcs parisiens de stationnement. : Subventions (7.000 euros) à 2 associations de jeunesse dont une convention annuelle d'objectifs avec Ascendanse Hip Hop (13e) dans le cadre de l’accompagnement des jeunes vers l’autonomie. : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). 2020 DAE 328 » 2020 DAC 115 2020 DRH 75 » : Subvention (10.000 euros) à l’association La Base Sociale et Écologique, (La Base) pour ses actions en faveur de l’environnement et contre le dérèglement climatique. 2020 DGRI 42 : Subvention (11.000 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). 2020 DCPA 10 2020 DGRI 57 2020 DLH 146 2020 DDCT 107 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler au 22 rue Marcadet (18e).
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